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Marques déposées par de LA PERSONNE FRANCK
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VICOMTE DE LA PERSONNE VICOMTE D'ACY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE DE LA PERSONNE VICOMTE D'ACY
de LA PERSONNE FRANCK

Numéro de dépôt :
3084914
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2011
VICOMTE DE LA PERSONNE VICOMTE D\'ACY de de LA PERSONNE FRANCK

Présentation de la marque VICOMTE DE LA PERSONNE VICOMTE D'ACY

Déposée le 23 février 2001 par de LA PERSONNE FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICOMTE DE LA PERSONNE VICOMTE D'ACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est de LA PERSONNE FRANCK, domicilié(e) 14-18, rue Amelot, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GAUDART de SOULAGES - France.

La marque VICOMTE DE LA PERSONNE VICOMTE D'ACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE DE LA PERSONNE VICOMTE D'ACY est expirée depuis le 23 février 2011.

de LA PERSONNE FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE LA PERSONNE VICOMTE D'ACY


de LA PERSONNE FRANCK - 14-18, rue Amelot, 75011 PARIS - France


Michel GAUDART de SOULAGES - France


Inscription le 7 juin 2006 - Changement d'adresse n°434959 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graines comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.